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Réduction du temps de travail
Préambule
Abrogé31 décembre 2011Chapitre Ier : Dispositions générales
Abrogé31 décembre 2011Consultation des instances représentatives du personnel
Abrogé31 décembre 2011Temps de travail effectif : définition
Abrogé31 décembre 2011Chapitre II : Réduction du temps de travail
Abrogé31 décembre 2011Ampleur de la réduction du temps de travail
Abrogé31 décembre 2011Décompte de la réduction du temps de travail
Abrogé31 décembre 2011Modalités d'échelonnement
Abrogé31 décembre 2011Chapitre III : Modalités de la réduction du temps de travail
Abrogé31 décembre 2011Octroi de jours de congés et compte épargne-temps
Abrogé31 décembre 2011Chapitre IV : Organisation du temps de travail
Abrogé31 décembre 2011Cadre d'appréciation de la durée du travail
Abrogé31 décembre 2011Repos et pauses
Abrogé31 décembre 2011Travail de nuit
Abrogé31 décembre 2011Astreintes
Abrogé31 décembre 2011Modulation du temps de travail - Temps plein
Abrogé31 décembre 2011Annualisation du temps de travail - Temps partiel
Abrogé31 décembre 2011Chapitre V : Emploi - Volet offensif, volet défensif
Abrogé31 décembre 2011VOLET OFFENSIF
Abrogé31 décembre 2011VOLET DÉFENSIF
Abrogé31 décembre 2011Chapitre VI : Mandatement syndical
Abrogé31 décembre 2011Mise en oeuvre du mandatement
Abrogé31 décembre 2011Salariés mandatés
Abrogé31 décembre 2011Temps affecté aux salariés mandatés
Abrogé31 décembre 2011Rémunération
Abrogé31 décembre 2011Durée, révision, dénonciation
Abrogé31 décembre 2011Date d'effet
Abrogé31 décembre 2011Abrogé depuis le samedi 31 décembre 2011
En vigueur du jeudi 24 juin 1999 au vendredi 30 décembre 2011