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Durée du travail
relatif à la réduction et à l'aménagement du temps de travail
Préambule
Abrogé29 juin 2014Chapitre Ier : Cadre juridique et champ d'application
Abrogé29 juin 2014Chapitre IV : Modulation des horaires
Abrogé29 juin 20141. Modulation des horaires
Abrogé29 juin 20142. Mise en place de la modulation des horaires
Abrogé29 juin 20143. Traitement de la rémunération en cas de périodes non travaillées
Abrogé29 juin 20144. Chômage partiel sur la période de décompte
Abrogé29 juin 20145. Chômage partiel à la fin de la période de décompte
Abrogé29 juin 2014Chapitre V : Dispositions d'accompagnement pour le passage aux 35 heures
Abrogé29 juin 2014Chapitre V-3 : Dispositions pour application sans anticipation
Abrogé29 juin 2014Chapitre VI : Dispositions particulières aux salariés à temps partiel
Abrogé29 juin 2014Chapitre VII : Cadres et personnel itinérant
Abrogé29 juin 2014Chapitre VIII : Suivi de l'accord
Abrogé29 juin 2014Chapitre IX : Durée et entrée en vigueur de l'accord
Abrogé29 juin 2014Abrogé depuis le dimanche 29 juin 2014
En vigueur du mercredi 24 février 1999 au samedi 28 juin 2014