Annexe I : Ouvriers
relatif aux ouvriers - annexe I
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Travail de nuit
Abrogé14 novembre 2001Organisation du travail
Abrogé1 juillet 1997Durée du travail
Abrogé1 juillet 1997Conduite des véhicules
Abrogé1 juillet 1997Contrat de travail à durée déterminée
Abrogé1 juillet 1997Congé annuel payé
Abrogé1 juillet 1997Définition des emplois
Abrogé5 juin 1970Définition des emplois
Abrogé5 juin 1970En vigueur depuis le lundi 19 juin 1961
Annexe I : Ouvriers
Objet
Groupes d'ouvriers intéressés
Chapitre Ier : Dispositions communes aux différents groupes d'ouvriers
Chapitre II : Rémunération des ouvriers des transports
Chapitre III : Dispositions particulières au personnel roulant « Voyageurs »
Chapitre IV : Dispositions particulières au personnel roulant « Marchandises »
Chapitre V : Dispositions particulières au personnel de déménagement
Chapitre VI : Dispositions particulières au personnel de manutention et aux ouvriers divers
Chapitre VII : Dispositions particulières aux ouvriers d'entretien et de réparation
Chapitre VIII : Dispositions finales