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Titre II

PROMOUVOIR LA SOLIDARITÉ DANS LE RESPECT DE L'AUTONOMIE DE CHACUN

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Chapitre II

Conforter la solidarité dans le cadre du don de sang

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JORF n°0178 du 3 août 2021

Chapitre Ier : Conforter la solidarité dans le cadre du don d'organes, de tissus et de cellules

Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du code de la santé publique concernant le don d'organes, de tissus et de cellules

Résumé Cet article facilite les dons d'organes, de tissus et de cellules

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la santé publique > > Art. L1231-1, Art. L1231-3, Art. L1231-4 > >

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3 modifiés

Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Code de la santé publique concernant le don d'organes, de tissus et de cellules

Résumé Il change une règle pour mieux gérer les dons d'organes et respecter les décisions personnelles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la santé publique > > Art. L1211-3 > >

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1 modifié

Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions sur le don d'organes, de tissus et de cellules

Résumé Cet article améliore les lois sur le don d'organes.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la santé publique > > Art. L1241-3, Art. L1241-4, Art. L1272-4 > >

> - Code pénal > > Art. 511-5 > >

> - Code de la santé publique > > > >
>

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4 modifiés

Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives au don d'organes, de tissus et de cellules

Résumé Cet article modifie des lois pour mieux gérer les dons d'organes et de tissus.

A modifié les dispositions suivantes : > - Code de la santé publique > > Art. L1232-2, Art. L1235-2, Art. L1241-2, Art. L1272-2 > >

> - Code pénal > > Art. 511-3 > >

> - Code de la santé publique > > Art. L1231-2 > >

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