JORF n° 22 du 26 janvier 1990

Arrêté du 17 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 16 janvier 1987 relatif à l'institution du conseil scientifique du laboratoire de recherche sur les monuments historiques

Arrêté du 8 janvier 1990 relatif au budget de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts pour 1989

Arrêté du 29 décembre 1989 portant approbation du compte financier de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs pour 1988

Arrêté du 2 janvier 1990 relatif au budget de l'Opéra de la Bastille pour 1989

Arrêté du 29 décembre 1989 relatif au budget de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts pour 1989

Arrêté du 17 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 9 mai 1989 portant création du Conseil national scientifique du patrimoine des bibliothèques publiques

Arrêté du 29 décembre 1989 relatif au budget du Centre national d'art et de culture Georges-Pompidou pour 1989

Arrêté du 5 janvier 1990 relatif au budget de l'Ecole nationale supérieure des arts décoratifs pour 1989

Arrêté du 17 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 25 novembre 1986 portant création du conseil ministériel des études

Arrêté du 11 janvier 1990 portant approbation du compte financier du Conservatoire national supérieur de musique de Paris pour 1988

Arrêté du 15 décembre 1989 relatif au budget du Conservatoire national supérieur de musique de Paris pour 1989

Arrêté du 18 janvier 1990 portant désignation de personnes responsables des marchés

Arrêté du 1er décembre 1989 relatif au budget de la Bibliothèque publique d'information pour 1989

Arrêté du 17 janvier 1990 relatif à l'organisation de la recherche au ministère de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire

Arrêté du 17 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 21 janvier 1988 portant création du Conseil supérieur des archives

Arrêté du 2 janvier 1990 relatif au budget de l'Opéra de la Bastille pour 1990

Arrêté du 8 janvier 1990 relatif au budget du Théâtre national de l'Odéon et du Théâtre de l'Europe pour 1989

Arrêté du 15 décembre 1989 portant approbation du compte financier du Théâtre national de Chaillot pour 1988

Arrêté du 16 janvier 1990 fixant le montant de l'indemnité des membres du Comité national d'évaluation de la recherche et des experts

Arrêté du 30 décembre 1989 portant fixation du budget de l'Ecole polytechnique pour 1990

Décret du 24 janvier 1990 portant maintien dans la 1re section du cadre des officiers généraux d'un officier général de l'armée de terre

Arrêté du 16 janvier 1990 autorisant la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation à modifier sa participation dans le capital d'une société

Décret n°90-92 du 24 janvier 1990 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires

Arrêtés du 23 décembre 1989 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Arrêté du 18 janvier 1990 fixant les modalités de rattachement par voie de fonds de concours au budget de l'éducation nationale (enseignements scolaire et supérieur) des sommes versées par les entreprises et certains établissements publics pour contribuer aux dépenses d'orientation scolaire et professionnelle

Arrêté du 28 décembre 1989 portant radiation et admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Arrêté du 29 décembre 1989 relatif au budget du Centre international d'études pédagogiques pour l'exercice 1989

Arrêté du 26 décembre 1989 relatif au budget de l'Institut national de recherche pédagogique pour l'exercice 1989

Arrêté du 18 janvier 1990 portant institution d'une régie d'avances auprès de la direction des services académiques de l'éducation du rectorat de l'académie de Paris

Arrêtés du 23 décembre 1989 portant admission à la retraite (enseignements supérieurs)

Arrêté du 26 décembre 1989 relatif au budget de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions pour l'exercice 1989

Arrêté du 20 décembre 1989 portant modification de l'arrêté du 27 janvier 1987 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré (option Golf)

Arrêté du 22 décembre 1989 portant attribution d'un terrain

Arrêté du 20 décembre 1989 portant modification de l'arrêté du 21 juillet 1985 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré (option Golf)

Arrêté du 17 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1985 établissant le schéma directeur des structures agricoles du département de l'Indre

Arrêté du 19 janvier 1990 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1961 modifié instituant une commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps des agents des haras

Arrêté du 19 janvier 1990 relatif à la représentation des comités départementaux des céréales au sein du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales

Arrêté du 5 janvier 1990 portant répartition des sièges de représentant du personnel au sein du comité technique paritaire placé auprès du directeur interdépartemental des anciens combattants et victimes de guerre de Marseille

Arrêté du 5 janvier 1990 portant répartition des sièges de représentant du personnel au sein du comité technique paritaire placé auprès du directeur interdépartemental des anciens combattants et victimes de guerre de Rennes

Arrêté du 5 janvier 1990 portant répartition des sièges de représentant du personnel au sein du comité technique paritaire placé auprès du directeur interdépartemental des anciens combattants et victimes de guerre de Dijon

Décret n°90-93 du 25 janvier 1990 relatif au contentieux des arrêtés préfectoraux de reconduite d'étrangers à la frontière et complétant le code des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel

Circulaire du 25 janvier 1990 relative à l'application de la loi no 90-34 du 10 janvier 1990 modifiant l'ordonnance no 45-2658 du 2 novembre 1945 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France

Instruction du 29 décembre 1989 relative à l'application de l'arrêté du 29 décembre 1989 relatif au financement des investissements des entreprises françaises d'armement au commerce

Arrêté du 29 décembre 1989 relatif à l'aide au financement des investissements des entreprises françaises d'armement au commerce

Arrêté du 24 janvier 1990 modifiant le régime des aides de l'Etat à la construction de logements dans les départements d'outre-mer

Avis de vacance d'emplois de direction de 3e classe (hôpitaux publics, hospices publics et maisons de retraite publiques)

Arrêté du 18 janvier 1990 approuvant les modifications des statuts d'une institution de retraite complémentaire

Avis de vacance d'emplois de direction de 2e classe (hôpitaux publics, hospices publics et maisons de retraite publiques)

Arrêtés du 28 décembre 1989 portant transformation de lits d'hospice

Arrêté du 15 janvier 1990 modifiant l'arrêté du 3 janvier 1989 relatif au choix de la circonscription et de la discipline et à l'affectation des internes du troisième cycle de médecine spécialisée

Avis de concours sur épreuves pour le recrutement d'un adjoint des cadres hospitaliers

Arrêtés du 28 décembre 1989 portant transformation de lits d'hospice

Arrêtés du 28 décembre 1989 portant transformation de lits d'hospice

Arrêtés du 28 décembre 1989 portant transformation de lits d'hospice

Avis de vacance d'emploi de direction (foyers de l'enfance, établissements pour mineurs inadaptés)

Avis de vacance d'emplois de direction de 2e classe (hôpitaux publics, hospices publics et maisons de retraite publiques)

Avis de concours sur titres pour le recrutement d'adjoints techniques

Arrêtés du 19 janvier 1990 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

Arrêtés du 19 janvier 1990 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

Arrêtés du 19 janvier 1990 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

Arrêtés du 19 janvier 1990 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 19 janvier 1990 fixant le taux de la cotisation due par les notaires au titre de la garantie collective pour l'année 1990

Arrêtés du 19 janvier 1990 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)

Arrêté du 18 janvier 1990 portant transfert de crédits

Arrêté du 23 janvier 1990 fixant le montant de l'imposition forfaitaire annuelle sur les pylônes pour 1990

Avis aux importateurs relatif au tarif des prélèvements agricoles applicable à l'importation en provenance des pays tiers

Avis aux importateurs de certains lecteurs de disques compacts originaires du Japon et de la République de Corée

Arrêté du 28 novembre 1989 relatif à une situation administrative (administration centrale)

Arrêté du 15 décembre 1989 relatif à une situation administrative (administration centrale)

Arrêté du 12 janvier 1990 déclarant d'utilité publique des ouvrages d'énergie électrique

Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

Arrêté du 29 décembre 1989 modifiant l'arrêté du 19 février 1974 relatif à la commission centrale des appareils à pression

Arrêté du 19 janvier 1990 portant inscription à un tableau d'avancement (ingénieurs de l'industrie et des mines)

Arrêté du 12 janvier 1990 autorisant la chambre de commerce et d'industrie du Var à recourir à l'emprunt

Décret du 24 janvier 1990 portant nomination d'un consul général de France à Djeddah

Arrêté du 4 janvier 1990 portant titularisation (inspection générale de l'administration des affaires culturelles)

Décret du 24 janvier 1990 portant admission par anticipation dans la 2e section du cadre des officiers généraux, conférant les rang et appellation de général de corps aérien et portant nomination dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air

Décret du 24 janvier 1990 portant réintégration dans les cadres et admission dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement et nomination dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement

Décret du 24 janvier 1990 portant promotion et nomination dans la 1re et dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre et affectation d'un officier général de l'armée de terre

Décret du 23 janvier 1990 portant nomination (enseignements supérieurs)

Arrêté du 25 janvier 1990 portant nomination (régisseurs d'avances)

Décret du 23 janvier 1990 portant nomination et titularisation (enseignements supérieurs)

Arrêtés du 24 janvier 1990 portant nomination (police nationale)

Arrêtés du 24 janvier 1990 portant nomination (police nationale)

Arrêté du 24 janvier 1990 portant délégation de signature

Arrêtés du 24 janvier 1990 portant nomination (police nationale)

Arrêtés du 24 janvier 1990 portant nomination (police nationale)

Arrêté du 17 janvier 1990 portant nomination du secrétaire général adjoint des Journaux officiels

Arrêté du 17 janvier 1990 portant délégation de signature

Arrêté du 22 décembre 1989 portant détachement (administration centrale)

Décret du 24 janvier 1990 portant délégation de signature

Décret du 25 janvier 1990 portant nomination au conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor

Décret du 25 janvier 1990 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de recherche chimique appliquée

Arrêté du 4 décembre 1989 portant nomination à la commission des recherches scientifiques sur la sécurité dans les mines et carrières