A créé les dispositions suivantes :
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993art. 1-1 (V)
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification de l'organisation et des références pour la formationDécret n°93-160 du 29 janvier 1993art. 2 (V) : Organisation des formations en l'absence d'accord
→ Version 2 : Modification des modalités d'organisation des formationsDécret n°93-160 du 29 janvier 1993art. 3 (V) : Formation des conservateurs de bibliothèques
→ Version 2 : Précision des bénéficiaires de la formation
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993art. 1 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993art. 2 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993art. 3 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993art. 4 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993art. 5 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993art. 6 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993art. 7 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993art. 9 (V)
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993art. 8 (Ab)