Décret n°96-272 du 29 mars 1996

Article 3

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 3

A créé les dispositions suivantes :

- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
art. 1-1 (V)

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
art. 1 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
art. 2 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
art. 3 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
art. 4 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
art. 5 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
art. 6 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
art. 7 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
art. 9 (V)

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
art. 8 (Ab)

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

A créé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°93-160 du 29 janvier 1993art. 1 (V) : Formation des conservateurs territoriaux
→ Version 2 : Modification de l'organisation et des références pour la formation
Décret n°93-160 du 29 janvier 1993art. 2 (V) : Organisation des formations en l'absence d'accord
→ Version 2 : Modification des modalités d'organisation des formations
Décret n°93-160 du 29 janvier 1993art. 3 (V) : Formation des conservateurs de bibliothèques
→ Version 2 : Précision des bénéficiaires de la formation
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
art. 1 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
art. 2 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
art. 3 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
art. 4 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
art. 5 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
art. 6 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
art. 7 (V)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
art. 9 (V)

A abrogé les dispositions suivantes :

Décret n°93-160 du 29 janvier 1993art. 8 (Ab)
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
art. 8 (Ab)

Historique des versions

Source : Légifrance