Abrogé par Décret n°90-617 du 12 juillet 1990 - art. 7 (V) JORF 14 juillet 1990
Créé le 7 mai 1988 · Abrogé le 14 juillet 1990
Sont approuvés, en tant que fascicules du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux, les fascicules suivants :
Fascicules applicables au génie civil (annexe I)
D.T.U. Règles FB. - Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton. - Octobre 1987.
Fascicules applicables au bâtiment (annexe II)
D.T.U. 13.11. - Fondations superficielles. - Exécution des travaux. - Mars 1988.
D.T.U. 13.12. - Fondations superficielles. - Règles de calcul. - Mars 1988.
D.T.U. 14.1. - Cuvelage dans les parties immergées de bâtiment. - Exécution des travaux et règles de calcul. - Octobre 1987.
D.T.U. 40.41. - Couverture par grands éléments métalliques en feuilles et longues feuilles en zinc. - Juin 1987.
D.T.U. 43.2. - Etanchéité des toitures avec éléments porteurs en maçonnerie, de pente au moins égale à 5 p. 100. - Mars 1988.
D.T.U. 60.5. - Canalisation en cuivre. - Septembre 1987.
D.T.U. 63.1. - Installation de vide-ordures. - Avril 1987.
D.T.U. 65.12. - Capteurs solaires plans à circulation de liquide. - Décembre 1987.
D.T.U. Règles FB. - Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton. - Octobre 1987.
D.T.U. Règles BF. - Méthode de justification par le calcul de la résistance au feu des structures en bois. - Février 1988.
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