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Décret n°88-534 du 4 mai 1988

Article 3

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Article 3

Sont abrogés les fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux.

D.T.U. 13.1. - Fondations superficielles. - Exécution des travaux et règles de calcul. - Février 1968.

D.T.U. 14.1. - Cuvelage dans les parties immergées de bâtiment. - Exécution des travaux et règles de calcul. - Septembre 1975, mars 1977.

D.T.U. 40.41. - Couverture par grands éléments en feuilles et bandes. - Juin 1965 et décembre 1974.

D.T.U. 43. - Etanchéité des toitures-terrasses et des toitures inclinées. - Décembre 1975, septembre 1977, octobre 1981 et mars 1985.

D.T.U. 63.1. - Installations de vide-ordures. - Juillet-août 1978.

D.T.U. Règles F.B. - Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton. - Avril et juin 1980.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 7 mai 1988 · Abrogé le 14 juillet 1990

Sont abrogés les fascicules suivants du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux.

D.T.U. 13.1. - Fondations superficielles. - Exécution des travaux et règles de calcul. - Février 1968.

D.T.U. 14.1. - Cuvelage dans les parties immergées de bâtiment. - Exécution des travaux et règles de calcul. - Septembre 1975, mars 1977.

D.T.U. 40.41. - Couverture par grands éléments en feuilles et bandes. - Juin 1965 et décembre 1974.

D.T.U. 43. - Etanchéité des toitures-terrasses et des toitures inclinées. - Décembre 1975, septembre 1977, octobre 1981 et mars 1985.

D.T.U. 63.1. - Installations de vide-ordures. - Juillet-août 1978.

D.T.U. Règles F.B. - Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton. - Avril et juin 1980.

Historique des versions

En vigueur du samedi 7 mai 1988 au vendredi 13 juillet 1990

Source : Légifrance