Section précédente
Sous-section 2
Prolongation du stage
R327-10 — R327-13
Section parente
Chapitre VII
STAGE ET TITULARISATION
Section suivante
Paragraphe 1
Dispositions communes
R327-14 — R327-15
Sous-section 1 : Dispositions générales
Paragraphe 1 : Dispositions communes
Paragraphe 2 : Dispositions propres aux fonctionnaires stagiaires de l'Etat et hospitaliers dont le stage se déroule dans un établissement de formation
Paragraphe 3 : Dispositions propres à la fonction publique hospitalière
Sous-section 2 : Discipline
Paragraphe 2 : Dispositions propres à la fonction publique de l'Etat
Paragraphe 3 : Dispositions propres à la fonction publique territoriale
Paragraphe 4 : Dispositions propres à la fonction publique hospitalière
Sous-section 3 : Travail à temps partiel
Sous-section 4 : Congés et autorisations d'absence
Paragraphe 1 : Congés acquis au titre d'un compte-épargne temps
Paragraphe 2 : Congé parental
Paragraphe 3 : Congés liés à des activités civiques
Paragraphe 4 : Congés pour raisons de santé
Paragraphe 5 : Congés sans traitement propres aux fonctionnaires stagiaires
Sous-section 5 : Rémunération, avantages divers et prise en charge de frais
Paragraphe 2 : Dispositions propres à la fonction publique territoriale
Sous-section 6 : Protection sociale
