Section précédente
Sous-section 6
Bilan des recrutements
R326-57
Section parente
Titre II
RECRUTEMENT DES FONCTIONNAIRES
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Section 1
Dispositions générales
R327-1 — R327-4
Section 1 : Dispositions générales
Section 2 : Report du stage
Section 3 : Durée du stage
Sous-section 1 : Durée normale du stage
Sous-section 2 : Prolongation du stage
Section 4 : Déroulement du stage
Sous-section 1 : Dispositions générales
Sous-section 2 : Discipline
Sous-section 3 : Travail à temps partiel
Sous-section 4 : Congés et autorisations d'absence
Sous-section 5 : Rémunération, avantages divers et prise en charge de frais
Sous-section 6 : Protection sociale
Section 5 : Report de la fin du stage
Sous-section 1 : Dispositions communes
Sous-section 2 : Dispositions propres aux fonctionnaires stagiaires de l'Etat ou hospitaliers dont le stage se déroule dans un établissement de formation
Section 6 : Fin anticipée du stage
Sous-section 1 : Démission
Sous-section 2 : Licenciement pour insuffisance professionnelle
Section 7 : Titularisation
Sous-section 2 : Dispositions propres aux fonctionnaires stagiaires territoriaux de catégorie A
