Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications apportées aux articles D375-D377 du code d’éducation
Résumé. Ce texte indique que le décret n°2025-328 modifie les articles D375 – D377 du code d’éducation.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D375-2 → Version 14Code de l'éducationArt. D376-2 → Version 12Code de l'éducationArt. D377-2 → Version 11
- Code de l'éducationArt. D375-2, Art. D376-2, Art. D377-2