Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modifications des articles du Code de l'éducation
Résumé. Il y a eu des changements dans les règles de l'éducation mais on ne sait pas quoi.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D375-2 → Version 8Code de l'éducationArt. D376-2 → Version 6Code de l'éducationArt. D377-2 → Version 6
- Code de l'éducationArt. D375-2, Art. D376-2, Art. D377-2