Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations d'articles du Code de l'aviation civile concernant les atterrissages et décollages d'hélicoptères et d'avions
Résumé. Des règles sur les atterrissages et décollages d'hélicoptères et d'avions ont été modifiées et supprimées.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'aviation civileArt. D132-1 → Version 2Code de l'aviation civileSct. Section 2 : Atterrissage et décollage des hélicoptèresCode de l'aviation civileArt. D132-4 → Version 2
- Code de l'aviation civileArt. D132-1, Sct. Section 2 : Atterrissage et décollage des hélicoptères, Art. D132-4
A abrogé les dispositions suivantes :
Code de l'aviation civileArt. D132-5 → Version 1Code de l'aviation civileSct. Section 3 : Atterrissage et décollage des hélicoptères.Code de l'aviation civileArt. D132-6 → Version 2Code de l'aviation civileArt. D132-6-1 → Version 1Code de l'aviation civileSct. Section 4 : Atterrissage et décollage des avionsCode de l'aviation civilehors d'un aérodromeCode de l'aviation civilepour des opérations de traitement aérien.Code de l'aviation civileArt. D132-7 → Version 1Code de l'aviation civileArt. D132-8 → Version 1Code de l'aviation civileArt. D132-8-1 → Version 1Code de l'aviation civileArt. D132-9 → Version 1Code de l'aviation civileArt. D132-10 → Version 1Code de l'aviation civileArt. D132-11 → Version 1Code de l'aviation civileArt. D132-12 → Version 1
- Code de l'aviation civileArt. D132-5, Sct. Section 3 : Atterrissage et décollage des hélicoptères., Art. D132-6, Art. D132-6-1, Sct. Section 4 : Atterrissage et décollage des avions, hors d'un aérodrome, pour des opérations de traitement aérien., Art. D132-7, Art. D132-8, Art. D132-8-1, Art. D132-9, Art. D132-10, Art. D132-11, Art. D132-12