Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modifications et abrogations d'articles du Code de l'aviation civile concernant les atterrissages et décollages d'hélicoptères et d'avions
Résumé Des règles sur les atterrissages et décollages d'hélicoptères et d'avions ont été modifiées et supprimées.
A modifié les dispositions suivantes : > - Code de l'aviation civile > > Art. D132-1, Sct. Section 2 : Atterrissage et décollage des hélicoptères, Art. D132-4 > >
A abrogé les dispositions suivantes : > - Code de l'aviation civile > > Art. D132-5, Sct. Section 3 : Atterrissage et décollage des hélicoptères., Art. D132-6, Art. D132-6-1, Sct. Section 4 : Atterrissage et décollage des avions, hors d'un aérodrome, pour des opérations de traitement aérien., Art. D132-7, Art. D132-8, Art. D132-8-1, Art. D132-9, Art. D132-10, Art. D132-11, Art. D132-12 > >
1 version
3 modifiés
12 abrogés