Décret n°2022-380 du 16 mars 2022

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R6122-25, Sct. Section 13 : Activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie, Art. R6123-128, Art. R6123-129, Art. R6123-130, Art. R6123-131, Art. R6123-132, Art. R6123-133

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R6123-130-1, Art. R6123-130-2, Art. R6123-130-3

A créé les dispositions suivantes :

-

Code de la santé publique

Art. R6123-133-1, Art. R6123-133-2

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Modification des règles pour les soins cardiaques

Résumé. Les règles pour les soins cardiaques sont mises à jour, notamment pour la rythmologie et les cardiopathies congénitales.

A modifié les dispositions suivantes :

Code de la santé publiqueArt. R6122-25 : Activités médicales nécessitant une autorisation
→ Version 11 : Simplification de la description des interventions cardiaques
Code de la santé publiqueSct. Section 13 : Activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologieCode de la santé publiqueArt. R6123-128 : Actes de cardiologie nécessitant une imagerie
→ Version 2 : Élargissement du champ des actes interventionnels en cardiologie
- Code de la santé publique
Art. R6122-25, Sct. Section 13 : Activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie, Art. R6123-128, Art. R6123-129, Art. R6123-130, Art. R6123-131, Art. R6123-132, Art. R6123-133

A créé les dispositions suivantes :

A créé les dispositions suivantes :

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