Code de la santé publique

Article R6123-129

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modalités de l'activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie

Résumé Il y a trois types d'opérations en cardiologie avec imagerie : le rythme du cœur, les malformations congénitales et les problèmes de flux sanguin.

L'activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie s'exerce suivant trois modalités :

1° Rythmologie interventionnelle ;

2° Cardiopathies congénitales hors rythmologie ;

3° Cardiopathies ischémiques et structurelles de l'adulte.

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Historique des versions

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Suppression des exigences techniques et administratives

Résumé des changements Le texte actuel ne fixe plus les conditions d’autorisation ni les équipements requis pour exercer l’intervention sous imagerie en cardiologie ; il ne mentionne que les trois types d’activités possibles.

L'activité interventionnelle sous imagerie médicale en cardiologie s'exerce suivant trois modalités :

1° Rythmologie interventionnelle ;

2° Cardiopathies congénitales hors rythmologie ;

3° Cardiopathies ischémiques et structurelles de l'adulte.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du vendredi 17 avril 2009

L'autorisation de pratiquer sur les patients adultes les activités interventionnelles définies à l'article R. 6123-128 ne peut être accordée que pour un site sur lequel le demandeur dispose, dans un bâtiment commun ou à défaut dans des bâtiments voisins, d'une unité d'hospitalisation de médecine à temps complet et d'une unité de soins intensifs cardiologiques, éventuellement mises à disposition par convention avec un autre établissement implanté sur ce site.

Le demandeur doit également disposer sur le même site :

1° Lorsqu'il pratique les actes mentionnés au 1° de l'article R. 6123-128 d'au moins une salle d'imagerie numérisée dédiée aux activités cardio-vasculaires ;

2° Lorsqu'il pratique les actes mentionnés au 2° ou au 3° de l'article R. 6123-128 d'au moins une salle d'angiographie numérisée dédiée aux activités cardiovasculaires.