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Chapitre IER

Dispositions relatives à l'enseignement agricole public

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Dispositions relatives aux professeurs certifiés de l'enseignement agricole

18 — 32

JORF n°0217 du 18 septembre 2022

Section 2 : Dispositions relatives aux professeurs de lycée professionnel agricole

Article 6

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux professeurs de lycée professionnel agricole

Résumé Des changements ont été faits aux règles pour les professeurs des lycées agricoles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 1 > >

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Article 7

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 4 du décret n° 90-90 du 24 janvier 1990

Résumé Un décret récent a mis à jour les règles pour les professeurs de lycées agricoles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 4 > >

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Article 8

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des Dispositions du Décret n° 90-90 sur les Professeurs de Lycée Professionnel Agricole

Résumé Cet article met à jour les règles pour les professeurs de lycées agricoles professionnels.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 5 > >

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Article 9

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux professeurs de lycée professionnel agricole

Résumé Les règles pour les profs des lycées agricoles ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 6 > >

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Article 10

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret concernant les professeurs de lycée professionnel agricole

Résumé Les règles pour les professeurs des lycées agricoles changent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 6-1 > >

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Article 11

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Modification des dispositions relatives aux professeurs de lycée professionnel agricole

Résumé Les professeurs de lycée agricole ont de nouvelles règles depuis un décret de septembre 2022.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 7 > >

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Article 12

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n° 90-90 du 24 janvier 1990

Résumé Un article change une règle pour les professeurs de lycée agricole.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 10 > >

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Article 13

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification du décret relatif aux enseignants de lycée professionnel agricole

Résumé Cet article met à jour les règles pour mieux enseigner dans les lycées agricoles publics.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 21 > >

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Article 14

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives à l'enseignement agricole public

Résumé Les règles de l'enseignement agricole ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 24 > >

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Article 15

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux professeurs de lycée professionnel agricole

Résumé Les règles pour les profs de lycées agricoles ont été mises à jour.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 25 > >

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Article 16

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux professeurs de lycée professionnel agricole

Résumé Des règles pour les profs des lycées agricoles ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 27-2 > >

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Article 17

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions concernant les professeurs de lycée professionnel agricole

Résumé Les règles pour les professeurs de lycées agricoles ont été changées.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-90 du 24 janvier 1990 > > Art. 29 > >

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