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Chapitre IER

Dispositions relatives à l'enseignement agricole public

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Dispositions relatives aux professeurs de lycée professionnel agricole

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JORF n°0217 du 18 septembre 2022

Section 1 : Dispositions relatives aux conseillers principaux d'éducation des établissements d'enseignement agricole

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990

Résumé Cet article modifie des règles pour les conseillers principaux d'éducation des établissements agricoles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 > > Art. 1 > >

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions relatives aux conseillers principaux d'éducation des établissements d'enseignement agricole

Résumé Les conseils d'éducation des écoles agricoles publiques changent de règles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 > > Art. 5 > >

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 8 du décret n° 90-89

Résumé Des modifications ont été faites pour les conseillers dans les écoles agricoles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 > > Art. 8 > >

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions concernant les conseillers principaux d'éducation des établissements d'enseignement agricole

Résumé Les règles pour les conseillers principaux d'éducation dans les écoles agricoles changent.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 > > Art. 14-1 > >

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Article 5

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des dispositions du décret n° 90-89 concernant les conseillers principaux d'éducation dans les établissements d'enseignement agricole.

Résumé L'article 5 met à jour les règles pour les conseillers principaux d'éducation dans les écoles agricoles.

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n° 90-89 du 24 janvier 1990 > > Art. 16 > >

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