Article 15
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des références de l'article 25 du décret 2022-1239
Résumé L'article 15 met à jour les numéros et les mots dans l'article 25 pour que ce soit plus clair pour les professeurs de lycées agricoles.
L'article 25 du même décretest ainsi modifié :
1° Au premier alinéa, les mots : « et 3° » sont remplacés par les mots : «, 3° et 4° » et les mots : « aux 2° et 4° » sont remplacés par les mots : « au 2° » ;
2° Au second alinéa, la référence : « 4° » est remplacée par la référence : « 5° ».
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