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Abrogation des articles d'un décret de mai 2020
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2020-527 du 5 mai 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Décret n°2021-5 du 5 janvier 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2020-527 du 5 mai 2020
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
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A abrogé les dispositions suivantes :
- Décret n°2020-527 du 5 mai 2020Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6
Source : Légifrance
Décret n°2020-527 du 5 mai 2020 (Ab)
Aide au remplacement des agriculteurs en cas d'absence
Décret n°2020-527 du 5 mai 2020 · art. 1 (Ab)
Allocation de remplacement pour les exploitants agricoles en congé de maternité
Décret n°2020-527 du 5 mai 2020 · art. 2 (Ab)
Plafond de l'allocation de remplacement
Décret n°2020-527 du 5 mai 2020 · art. 3 (Ab)
Règles de cumul des allocations et indemnités pour les agriculteurs
Décret n°2020-527 du 5 mai 2020 · art. 4 (Ab)
Allocation de remplacement pour agriculteurs pendant le Covid-19
Décret n°2020-527 du 5 mai 2020 · art. 5 (Ab)
Publication d'un décret sur la santé et l'agriculture
Décret n°2020-527 du 5 mai 2020 · art. 6 (Ab)