Décret n°2021-393 du 2 avril 2021

Article 3

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Article 3

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. D212-20, Art. D212-21

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. D212-23

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. D212-27-1

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Modification du brevet professionnel dans le domaine sportif

Résumé. Le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport change de niveau et s'adapte aux nouvelles normes.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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