Décret n°2021-393 du 2 avril 2021

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. D212-11

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. D212-12

A modifié les dispositions suivantes :

-

Code du sport

.

Art. D212-13

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Modification des certifications jeunesse et sport

Résumé. Le décret modifie les termes et structures des certifications dans le domaine de la jeunesse et du sport.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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