Décret n°2021-1763 du 23 décembre 2021

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

-Code du travail
Art. R. 4222-10, Art. R4222-13, Art. R4412-154, Art. R4412-155

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Modification des règles sur l'exposition aux poussières dangereuses

Résumé. Le décret modifie les règles sur l'exposition aux poussières dangereuses, notamment en abaissant les seuils d'exposition et en changeant la formule de calcul pour la silice cristalline.

A modifié les dispositions suivantes :

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