Décret n°2021-1763 du 23 décembre 2021

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2013-797 du 30 août 2013

Art. 2

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Limite des poussières alvéolaires dans l'air

Résumé. La limite de poussières alvéolaires dans l'air pour les travailleurs en extérieur est fixée à 5 mg/m³.

A modifié les dispositions suivantes :

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