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Section 3

Locaux à pollution spécifique

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Article R4222-11

Ventilation des locaux à pollution spécifique

Code du travail

Article R4222-10

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Concentrations maximales de poussières dans les locaux à pollution spécifique

Résumé Les poussières dans certains locaux doivent rester en dessous de 4 et 0,9 milligrammes par mètre cube d'air sur 8 heures.

Dans les locaux à pollution spécifique, les concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires de l'atmosphère inhalée par un travailleur, évaluées sur une période de huit heures, ne doivent pas dépasser respectivement 4 et 0,9 milligrammes par mètre cube d'air.

3 versions

Historique des versions

Version 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Réduction des limites d’exposition aux poussières

Résumé des changements Les seuils d’exposition aux poussières totales et alvéolaires ont été abaissés (de 7 à 4 mg/m³ pour les poussières totales et de 3,5 à 0,9 mg/m³ pour les alvéolaires).

Dans les locaux à pollution spécifique, les concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires de l'atmosphère inhalée par un travailleur, évaluées sur une période de huit heures, ne doivent pas dépasser respectivement 4 et 0,9 milligrammes par mètre cube d'air.

Version 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Réduction des limites d’exposition aux poussières

Résumé des changements Les seuils d’exposition aux poussières inhalées ont été abaissés : la limite de poussière totale est passée de 10 mg/m³ à 7 mg/m³ et celle des poussières alvéolaires de 5 mg/m³ à 3,5 mg/m³.

En vigueur à partir du samedi 1 janvier 2022

Dans les locaux à pollution spécifique, les concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires de l'atmosphère inhalée par un travailleur, évaluées sur une période de huit heures, ne doivent pas dépasser respectivement 7 et 3,5 milligrammes par mètre cube d'air.

Version 1

Version initiale

Résumé des changements Version initiale de l'article.

En vigueur à partir du jeudi 1 mai 2008

Dans les locaux à pollution spécifique, les concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires de l'atmosphère inhalée par un travailleur, évaluées sur une période de huit heures, ne doivent pas dépasser respectivement 10 et 5 milligrammes par mètre cube d'air.