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Suppression d'articles relatifs à la fonction publique hospitalière
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Décret n°2016-646 du 19 mai 2016Art. 3 : Évolution des indices de rémunération des infirmiers anesthésistes
→ Version 2
- Décret n°2016-646 du 19 mai 2016Art. 1, Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Décret n°2016-648 du 19 mai 2016Art. 2 : Échelonnement indiciaire des personnels infirmiers
→ Version 2Décret n°2016-648 du 19 mai 2016Art. 3 : Évolution des indices de rémunération des infirmiers anesthésistes
→ Version 2
- Décret n°2016-648 du 19 mai 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 19 mai 2016Art. 2 : Échelonnement indiciaire des personnels infirmiers
→ Version 2Arrêté du 19 mai 2016Art. 3 : Évolution des indices de rémunération des infirmiers anesthésistes
→ Version 2
- Arrêté du 19 mai 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Arrêté du 19 mai 2016Art. 2 : Échelonnement indiciaire des personnels infirmiers
→ Version 2Arrêté du 19 mai 2016Art. 3 : Évolution des indices de rémunération des infirmiers anesthésistes
→ Version 2
- Arrêté du 19 mai 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5