Décret n°2021-1409 du 29 octobre 2021

Article 3

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Article 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2016-646 du 19 mai 2016

Art. 1, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2016-648 du 19 mai 2016

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 mai 2016

Art. 1, Art. 2, Art. 3

A abrogé les dispositions suivantes :

- Arrêté du 19 mai 2016

Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5

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Suppression d'articles relatifs à la fonction publique hospitalière

Résumé. Le décret supprime plusieurs articles de décrets et d'arrêtés de 2016 concernant la fonction publique hospitalière.

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

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