Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation de plusieurs articles de décrets et d'arrêtés du 19 mai 2016
Résumé. Certains articles de décrets et arrêtés du 19 mai 2016 sont supprimés
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2016-646 du 19 mai 2016Art. 1 → Version 2Décret n°2016-646 du 19 mai 2016Art. 3 → Version 2
- Décret n°2016-646 du 19 mai 2016Art. 1, Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :
Décret n°2016-648 du 19 mai 2016Art. 1 → Version 2Décret n°2016-648 du 19 mai 2016Art. 2 → Version 2Décret n°2016-648 du 19 mai 2016Art. 3 → Version 2Décret n°2016-648 du 19 mai 2016Art. 5 → Version 1
- Décret n°2016-648 du 19 mai 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 mai 2016Art. 1 → Version 2Arrêté du 19 mai 2016Art. 2 → Version 2Arrêté du 19 mai 2016Art. 3 → Version 2
- Arrêté du 19 mai 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 19 mai 2016Art. 1 → Version 2Arrêté du 19 mai 2016Art. 2 → Version 2Arrêté du 19 mai 2016Art. 3 → Version 2Arrêté du 19 mai 2016Art. 5 → Version 1
- Arrêté du 19 mai 2016Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 5