Créé le 22 mai 2016 · Abrogé le 31 octobre 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juin 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 4
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 27 juin 2011Art. 1, Art. 2, Art. 4
Arrêté du 19 mai 2016
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juin 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 4
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 27 juin 2011Art. 1, Art. 2, Art. 4
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Créé le 22 mai 2016 · Abrogé le 31 octobre 2021
A abrogé les dispositions suivantes :
Arrêté du 27 juin 2011
Art. 1, Art. 2, Art. 4
A abrogé les dispositions suivantes :
-Arrêté du 27 juin 2011Art. 1, Art. 2, Art. 4
Abrogé depuis le dimanche 31 octobre 2021
En vigueur du dimanche 22 mai 2016 au samedi 30 octobre 2021
Source : Légifrance
Art. 3
Décret n°2021-1409 du 29 octobre 2021
Arrêté du 27 juin 2011 (Ab)
Arrêté du 27 juin 2011 (Ab)
Échelle indiciaire des personnels de rééducation
Arrêté du 27 juin 2011 · art. 1 (Ab)
Augmentation des indices bruts pour certains échelons
Arrêté du 27 juin 2011 · art. 2 (Ab)
Exécution d'un arrêté par trois directeurs
Arrêté du 27 juin 2011 · art. 4 (Ab)
Indices de rémunération des personnels médico-techniques
Arrêté du 27 juin 2011 · art. 1 (Ab)
Augmentation des indices bruts pour certains échelons
Arrêté du 27 juin 2011 · art. 2 (Ab)
Exécution d'un arrêté par trois directeurs
Arrêté du 27 juin 2011 · art. 4 (Ab)