Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des dispositions relatives aux déchets des navires
Résumé. Cet article change et ajoute des règles sur les déchets des navires.
A modifié les dispositions suivantes :
Code des transportsSct. Section 3 : Déchets des naviresCode des transportsArt. R5334-4 → Version 2Code des transportsArt. R5334-5 → Version 2Code des transportsArt. R5334-6 → Version 2
- Code des transportsSct. Section 3 : Déchets des navires, Art. R5334-4, Art. R5334-5, Art. R5334-6
A créé les dispositions suivantes :
Code des transportsArt. R5334-6-1 → Version 1Code des transportsArt. R5334-6-2 → Version 1Code des transportsArt. R5334-6-3 → Version 1
- Code des transportsArt. R5334-6-1, Art. R5334-6-2, Art. R5334-6-3
A abrogé les dispositions suivantes :
Code des transportsArt. R5334-7 → Version 1
- Code des transportsArt. R5334-7