A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Section 1 : La commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifsCode du sportArt. R142-7 → Version 2Code du sportArt. R142-8 → Version 2Code du sportArt. R142-9 → Version 3Code du sportArt. R142-10 → Version 4Code du sportArt. R142-11 → Version 4
-Code du sport.Sct. Section 1 : La commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs, Art. R142-7, Art. R142-8, Art. R142-9, Art. R142-10, Art. R142-11
A abrogé les dispositions suivantes :
Code du sportSct. Sous-section 1 : Missions et attributionsCode du sportArt. R142-1 → Version 3Code du sportArt. R142-2 → Version 3Code du sportArt. R142-3 → Version 4Code du sportArt. R142-4 → Version 3Code du sportArt. R142-5 → Version 2Code du sportArt. R142-6 → Version 2Code du sportArt. R142-12 → Version 1Code du sportArt. R142-13 → Version 1Code du sportArt. R142-14 → Version 3Code du sportArt. R142-15 → Version 2Code du sportSct. Paragraphe 4 : La commission éthique et valeurs du sportCode du sportSct. Paragraphe 5 : La commission du sport de haut niveauCode du sportSct. Sous-section 2 : CompositionCode du sportSous-section 3 : OrganisationCode du sportParagraphe 1 : La formation plénièreCode du sportParagraphe 2 : La commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifsCode du sportParagraphe 3 : La commission de l'égalité des territoires
-Code du sport.Sct. Sous-section 1 : Missions et attributions, Art. R142-1, Art. R142-2, Art. R142-3, Art. R142-4, Art. R142-5, Art. R142-6, Art. R142-12, Art. R142-13, Art. R142-14, Art. R142-15, Sct. Paragraphe 4 : La commission éthique et valeurs du sport, Sct. Paragraphe 5 : La commission du sport de haut niveau, Sct. Sous-section 2 : Composition, Sous-section 3 : Organisation, Paragraphe 1 : La formation plénière, Paragraphe 2 : La commission d'examen des projets de règlements fédéraux relatifs aux équipements sportifs, Paragraphe 3 : La commission de l'égalité des territoires,