Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des règles de contrôle antidopage
Résumé. Le décret modifie les règles de contrôle antidopage en réduisant les exigences pour déclencher un contrôle, en remplaçant le profil biologique par un passeport et en ajustant les responsabilités des gestionnaires.
A modifié les dispositions suivantes :
Code du sportArt. R232-41-5 → Version 2Code du sportArt. R232-67-8 → Version 2Code du sportArt. R232-67-9 → Version 3Code du sportArt. R232-67-14 → Version 2
- Code du sport.Art. R232-41-5, Art. R232-67-8, Art. R232-67-9, Art. R232-67-14