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Décret n°2019-176 du 7 mars 2019

Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

Code de l'éducationSct. Section 8 : Les classes de troisième “ prépa-métiers "Code de l'éducationArt. D337-172 → Version 4Code de l'éducationArt. D337-173 → Version 3Code de l'éducationArt. D337-174 → Version 2Code de l'éducationArt. D337-175 → Version 2
-Code de l'éducation
Sct. Section 8 : Les classes de troisième “ prépa-métiers ", Art. D337-172, Art. D337-173, Art. D337-174, Art. D337-175

A abrogé les dispositions suivantes :

Effets de cet article

Historique des versions

A modifié les dispositions suivantes :

-Code de l'éducation
Sct. Section 8 : Les classes de troisième “ prépa-métiers ", Art. D337-172, Art. D337-173, Art. D337-174, Art. D337-175

A abrogé les dispositions suivantes :

-Code de l'éducation
Art. D337-176, Art. D337-177, Art. D337-178, Art. D337-179, Art. D337-180, Art. D337-181, Art. D337-182