Article 8
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001
> - Décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001
> - Décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001 > > Sct. Chapitre Ier : Dispositions générales, Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 3-1 > >
1 version
1 créé
2 modifiés
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001 > > Art. 3 > >
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001 > > Art. 3-1 > >
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001 > > Sct. Chapitre II : Recrutement, Art. 4, Art. 5, Art. 5-1, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9-2, Art. 9-3, Art. 10, Art. 10-1, Art. 9, Art. 9-1, Sct. TITRE Ier : RECRUTEMENT - FORMATION - NOMINATION - TITULARISATION. > >
1 version
2 créés
9 modifiés
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001 > > Sct. Chapitre III : Nomination et classement, Art. 9-3, Art. 10, Art. 10-1, Art. 10-2 > >
1 version
1 créé
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001 > > Art. 10-2 > >
1 version
1 modifié
2 cités
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001 > > Sct. Chapitre IV : Avancement, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Sct. TITRE II : AVANCEMENT. > >
1 version
1 créé
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001 > > Art. 11 > >
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001 > > Art. 12 > >
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001 > > Sct. Chapitre V : Mutation-Détachement-Intégration directe-Avancement, Art. 14, Art. 15, Art. 15-1, Art. 15-2, Art. 16, Sct. TITRE III : MUTATION - DÉTACHEMENT - INTÉGRATION DIRECTE - MISE A DISPOSITION. > >
1 version
1 créé
1 abrogé
A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001 > > Art. 13-1, Art. 13-2, Art. 13-3, Art. 13-4 > >
1 version
4 créés
3 cités
A modifié les dispositions suivantes : > -Décret n° 2001-1207 du 19 décembre 2001 > > Art. 15 > >
1 version
1 modifié
A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°2001-1207 du 19 décembre 2001 > > Sct. TITRE IV : DISPOSITIONS TRANSITOIRES., Art. 17, Art. 18, Art. 19, Art. 20, Art. 21 > >
1 version
6 abrogés