Décret n°2017-913 du 9 mai 2017

Article 14

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Article 14

Peuvent être autorisés dans les clubs de jeux les jeux de cercle ou de contrepartie suivants :
1° Jeux dits " de contrepartie " :
a) Le stud poker ;
b) Le punto banco ;
c) Le hold'em poker de casino ;
d) L'ultimate poker ;
e) Le poker trois cartes ;
f) Le poker 21 ;
g) Le billard multicolore ;
h) Le blackjack ;
i) Le craps ;
j) Le sic-bo ;
2° Jeux dits " de cercle " :
a) Le baccara chemin de fer ;
b) Le baccara à deux tableaux à banque limitée ;
c) Le baccara à deux tableaux à banque ouverte ;
d) Les formes de poker déterminées par l'arrêté mentionné à l'article R. 321-39 du code de la sécurité intérieure (Règles d'application pour les casinos) ;
e) Le mah-jong ;
f) Le bingo.

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En vigueur depuis le 11 mai 2017 · Dernière version le 9 novembre 2022

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Liste des jeux autorisés dans les clubs de jeux

Résumé. L'article liste les jeux autorisés dans les clubs de jeux, comme le poker et le blackjack.

Peuvent être autorisés dans les clubs de jeux les jeux de cercle ou de contrepartie suivants :
1° Jeux dits " de contrepartie " :
a) Le stud poker ;
b) Le punto banco ;
c) Le hold'em poker de casino ;
d) L'ultimate poker ;
e) Le poker trois cartes ;
f) Le poker 21 ;
g) Le billard multicolore ;
h) Le blackjack ;
i) Le craps ;
j) Le sic-bo ;
2° Jeux dits " de cercle " :
a) Le baccara chemin de fer ;
b) Le baccara à deux tableaux à banque limitée ;
c) Le baccara à deux tableaux à banque ouverte ;
d) Les formes de poker déterminées par l'arrêté mentionné à l'article R. 321-39 du code de la sécurité intérieure (Règles d'application pour les casinos) ;
e) Le mah-jong ;
f) Le bingo.

Historique des versions

En vigueur depuis le mercredi 9 novembre 2022

Modifié parDécret n°2022-1410 du 7 novembre 2022art. 1 : Modification de la liste des jeux autorisés dans les clubs

En résumé. La liste des jeux autorisés dans les clubs de jeux a été élargie avec l'ajout de nouveaux jeux comme le blackjack, le craps et le sic-bo, tout en supprimant les guillemets autour des termes 'de contrepartie' et 'de cercle'.

En vigueur du jeudi 11 mai 2017 au mardi 8 novembre 2022

Source : Légifrance