En vigueur depuis le 1 avril 2017
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Contenu du dossier de sécurité pour les systèmes
Le dossier préliminaire de sécurité précise les objectifs de sécurité poursuivis et les méthodes qui seront appliquées pour les atteindre, en particulier le processus de gestion des risques et les principes de maintenance envisagés dont le respect permettra de maintenir le niveau de sécurité défini à l'article 3 (Sécurité des nouveaux systèmes) pendant toute la période d'exploitation du système ou du sous-système.
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