Décret n°2017-417 du 27 mars 2017

Chapitre IER : Dispositions relatives à l'organisation de l'armée de terre

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Réorganisation de l'armée de terre

Résumé. Ce chapitre réorganise l'armée de terre en simplifiant certaines règles et en créant de nouvelles catégories d'unités.
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Simplification des commandements dans l'armée de terre

Résumé. L'article simplifie l'organisation de l'armée de terre en supprimant des détails sur les missions d'entraînement et en ajoutant une nouvelle catégorie d'unités.

A modifié les dispositions suivantes :

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Modification de l'organisation de la formation des soldats

Résumé. L'article distingue la formation initiale des soldats de la formation spécialisée au combat, en attribuant cette dernière aux commandements spécialisés.

A modifié les dispositions suivantes :

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Suppression d'un article sur le commandement de l'aviation légère

Résumé. L'article D3222-23 du Code de la défense est supprimé, ce qui met fin à la définition spécifique du commandement de l'aviation légère de l'armée de terre.

A abrogé les dispositions suivantes :

Code de la défenseSct. Sous-section 6 : Le commandement de l'aviation légère de l'armée de terreCode de la défenseArt. D3222-23 : Commandement de l'aviation légère de l'armée de terre
- Code de la défense.
Sct. Sous-section 6 : Le commandement de l'aviation légère de l'armée de terre, Art. D3222-23

En vigueur depuis le jeudi 30 mars 2017

Chapitre IER : Dispositions relatives à l'organisation de l'armée de terre
Article 1
Article 2
Article 3