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Modification des règles de service pour les enseignants en formation continue
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1126 du 25 octobre 1991Art. 6
Décret n°2016-656 du 20 mai 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1126 du 25 octobre 1991
Art. 6
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A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°91-1126 du 25 octobre 1991Art. 6
cite
Source : Légifrance
Redéfinition des missions et du recrutement des professeurs agrégés
Décret n°2016-656 du 20 mai 2016 · art. 1
Art. 6 (V)
Décret n°91-1126 du 25 octobre 1991
Complément de service des enseignants
DÉCRET n°2014-940 du 20 août 2014 · art. 4
Pondération des heures d'enseignement pour les professeurs
DÉCRET n°2014-940 du 20 août 2014 · art. 6
Coefficient de pondération pour les heures d'enseignement technique
DÉCRET n°2014-940 du 20 août 2014 · art. 7
Temps supplémentaire pour les enseignants en zones prioritaires
DÉCRET n°2014-940 du 20 août 2014 · art. 8