A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-486 du 14 mai 1991Art. 56 → Version 2
- Décret n°91-486 du 14 mai 1991Art. 56
1 version
1 modifié
Décret n°2016-255 du 2 mars 2016
Chapitre V : Dispositions communes aux corps d'ingénieurs de recherche, d'ingénieurs d'études et de techniciens de recherche
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-486 du 14 mai 1991Art. 57 → Version 2
- Décret n°91-486 du 14 mai 1991Art. 57
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-486 du 14 mai 1991Art. 60 → Version 2
- Décret n°91-486 du 14 mai 1991Art. 60
1 version
1 modifié
1 cité
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-486 du 14 mai 1991Art. 62 → Version 3
- Décret n°91-486 du 14 mai 1991Art. 62
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°91-486 du 14 mai 1991Art. 63 → Version 3
- Décret n°91-486 du 14 mai 1991Art. 63
1 version
1 modifié
1 cité
En vigueur depuis le vendredi 1 avril 2016
Chapitre V : Dispositions communes aux corps d'ingénieurs de recherche, d'ingénieurs d'études et de techniciens de recherche
Article 20
Article 21
Article 22
Article 23
Article 24