A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 1 → Version 2
- Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 1
1 version
1 modifié
1 cité
Section précédente
Décret n°2016-1084 du 3 août 2016
Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'Etat
A créé les dispositions suivantes :
Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Sct. Chapitre Ier bis : Dispositions relatives au recrutementDécret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 3-1 → Version 1Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 3-2 → Version 1Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 3-3 → Version 1Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 3-4 → Version 1Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 3-5 → Version 1Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 3-6 → Version 1Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 3-7 → Version 1Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Sct. Chapitre Ier ter : Dispositions relatives à l'affectationDécret n°2016-580 du 11 mai 2016au stage et à la titularisationDécret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 3-8 → Version 1Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 3-9 → Version 1Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 3-10 → Version 1
- Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Sct. Chapitre Ier bis : Dispositions relatives au recrutement , Art. 3-1, Art. 3-2, Art. 3-3, Art. 3-4, Art. 3-5, Art. 3-6, Art. 3-7, Sct. Chapitre Ier ter : Dispositions relatives à l'affectation, au stage et à la titularisation , Art. 3-8, Art. 3-9, Art. 3-10
1 version
12 créés
5 cités
A modifié les dispositions suivantes :
Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 6 → Version 2
- Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 6
1 version
1 modifié
A créé les dispositions suivantes :
Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 10-1 → Version 1Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 10-2 → Version 1
- Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 10-1, Art. 10-2
1 version
2 créés
A créé les dispositions suivantes :
Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 18-1 → Version 1Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 18-2 → Version 1Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 18-3 → Version 1Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 18-4 → Version 1Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 18-5 → Version 1
- Décret n°2016-580 du 11 mai 2016Art. 18-1, Art. 18-2, Art. 18-3, Art. 18-4, Art. 18-5
1 version
5 créés
En vigueur depuis le dimanche 1 janvier 2017
Chapitre Ier : Dispositions modifiant le décret n° 2016-580 du 11 mai 2016 relatif à l'organisation des carrières des fonctionnaires de catégorie C de la fonction publique de l'Etat
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5