DÉCRET n°2015-338 du 25 mars 2015

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 97-456 du 5 mai 1997

Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 97-456 du 5 mai 1997

Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 97-456 du 5 mai 1997

Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 97-456 du 5 mai 1997

Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 97-456 du 5 mai 1997

Art. 3, Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 97-456 du 5 mai 1997

Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n° 97-456 du 5 mai 1997

Art. 12

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Modification des règles pour les sociétés de courses de chevaux

Résumé. Les sociétés de courses de chevaux voient leurs statuts et fonctionnement modifiés pour mieux organiser les courses et gérer les installations.

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 97-456 du 5 mai 1997Art. 7 → Version 2
- Décret n° 97-456 du 5 mai 1997
Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 97-456 du 5 mai 1997Art. 10 → Version 4
- Décret n° 97-456 du 5 mai 1997
Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 97-456 du 5 mai 1997Art. 1 → Version 3
- Décret n° 97-456 du 5 mai 1997
Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 97-456 du 5 mai 1997Art. 2 → Version 3
- Décret n° 97-456 du 5 mai 1997
Art. 2

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 97-456 du 5 mai 1997Art. 10 → Version 4
- Décret n° 97-456 du 5 mai 1997
Art. 10

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n° 97-456 du 5 mai 1997Art. 12 → Version 4
- Décret n° 97-456 du 5 mai 1997
Art. 12

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