Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des articles applicables dans les territoires d'outre-mer
Résumé. Le décret met à jour les articles applicables en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna.
A modifié les dispositions suivantes :
Code de l'éducationArt. D771-2 : Règles d'enseignement supérieur pour Wallis et Futuna
→ Version 2 : Modification de la liste des exceptions d'application dans les îles Wallis et FutunaCode de l'éducationArt. D774-2 : Règles d'enseignement supérieur adaptées pour la Nouvelle-Calédonie
→ Version 2 : Précision des dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie
→ Version 2 : Modification de la liste des exceptions d'application dans les îles Wallis et FutunaCode de l'éducationArt. D774-2 : Règles d'enseignement supérieur adaptées pour la Nouvelle-Calédonie
→ Version 2 : Précision des dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie
- Code de l'éducationArt. D771-2, Art. D774-2
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