DÉCRET n°2015-1409 du 4 novembre 2015

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-329 du 25 mars 2009

Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16

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Modification de l'organisation administrative de l'Institut polytechnique de Bordeaux

Résumé. Le décret modifie l'organisation de l'Institut polytechnique de Bordeaux en supprimant des articles sur son administration provisoire et en ajoutant des départements aux unités de recherche.

A modifié les dispositions suivantes :

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