Le décret du 25 mars 2009 est ainsi modifié :

1° Le troisième alinéa de l'article 1er est supprimé ;

2° Au second alinéa de l'article 3, après les mots : « d'unités de recherche », sont insérés les mots : « , de départements » ;

3° Au deuxième alinéa de l'article 4, après les mots : « d'unité de recherche », sont insérés les mots : « , de directeur de département » ;

4° Au dernier alinéa de l'article 5, après les mots : « les unités de recherches », sont insérés les mots : « , les départements » et avant le mot : « directeurs » sont insérés les mots : « responsables ou » ;

5° Au deuxième alinéa de l'article 7, après les mots : « des unités de recherche », sont insérés les mots : « , des départements » ;

6° Au deuxième alinéa de l'article 10, après les mots : « des unités de recherche », sont insérés les mots : « , des départements » ; au dernier alinéa du même article, après les mots : « unité de recherche », est inséré le mot : « , département » ;

7° Les articles 11 à 16 sont abrogés.