Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification de l'organisation administrative de l'Institut polytechnique de Bordeaux
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3Décret n°2009-329 du 25 mars 2009Art. 3 : Organisation de l'institut
→ Version 2Décret n°2009-329 du 25 mars 2009Art. 4 : Nomination et mandat du directeur général d'un institut
→ Version 2
- Décret n°2009-329 du 25 mars 2009Art. 1, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 7, Art. 10, Art. 11, Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16