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Titre III

DISPOSITIONS MODIFIANT LE DÉCRET N° 2011-746 DU 27 JUIN 2011 MODIFIÉ PORTANT STATUTS PARTICULIERS DES CORPS DES PERSONNELS DE RÉÉDUCATION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE

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JORF n°0194 du 23 août 2015

Article 25

Article 25

A abrogé les dispositions suivantes : > - Décret n°2011-746 du 27 juin 2011 > > Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27 > >

A modifié les dispositions suivantes : > - Décret n°2011-746 du 27 juin 2011 > > Art. 1, Art. 5, Art. 7 > >

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Version 1

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-746 du 27 juin 2011

Art. 23, Art. 24, Art. 25, Art. 26, Art. 27

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2011-746 du 27 juin 2011

Art. 1, Art. 5, Art. 7