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Titre III

DISPOSITIONS MODIFIANT LE DÉCRET N° 2011-746 DU 27 JUIN 2011 MODIFIÉ PORTANT STATUTS PARTICULIERS DES CORPS DES PERSONNELS DE RÉÉDUCATION DE LA FONCTION PUBLIQUE HOSPITALIÈRE

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JORF n°0194 du 23 août 2015

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Le présent décret entre en vigueur au premier jour du mois suivant la date de sa publication.

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