DÉCRET n°2014-1239 du 24 octobre 2014

Article 5

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Article 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°2009-329 du 25 mars 2009

Art. 1, Art. 2, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8

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Modification des rôles des conseils et du directeur général

Résumé. Le décret modifie les attributions des conseils et du directeur général de l'Institut polytechnique de Bordeaux, en précisant leurs rôles dans la recherche, l'enseignement et la gestion.

A modifié les dispositions suivantes :

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