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Décret n°2011-745 du 27 juin 2011

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°91-869 du 5 septembre 1991

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°2007-1196 du 3 août 2007
Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4
- Décret n°91-869 du 5 septembre 1991

Art. 2

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Modification des indices bruts de certains corps de la fonction publique hospitalière

Résumé. Les indices bruts des techniciens supérieurs hospitaliers et des agents chefs sont modifiés.

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°91-869 du 5 septembre 1991

A abrogé les dispositions suivantes :

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