Décret n°2011-328 du 25 mars 2011

Article 1

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Article 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°96-576 du 27 juin 1996

Art. 1, Art. 3

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°96-576 du 27 juin 1996

Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°96-576 du 27 juin 1996

Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°96-576 du 27 juin 1996

Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°96-576 du 27 juin 1996

Art. 6

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Modification des missions du service du matériel de l'armée de terre

Résumé. Le service du matériel de l'armée de terre voit ses missions précisées et élargies, notamment en matière de maintenance, gestion et administration des matériels.

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°96-576 du 27 juin 1996Art. 6 → Version 4
- Décret n°96-576 du 27 juin 1996
Art. 6

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°96-576 du 27 juin 1996Art. 4 → Version 4
- Décret n°96-576 du 27 juin 1996
Art. 4

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°96-576 du 27 juin 1996Art. 5 → Version 2
- Décret n°96-576 du 27 juin 1996
Art. 5

A modifié les dispositions suivantes :

Décret n°96-576 du 27 juin 1996Art. 6 → Version 4
- Décret n°96-576 du 27 juin 1996
Art. 6

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