Abrogé par Arrêté du 27 octobre 2026 - art. 2
Créé le 29 octobre 2011 · Abrogé le 30 octobre 2026
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Homologation du cahier des charges de l'AOC Orléans
Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Orléans " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.
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