Décret n°2011-1376 du 25 octobre 2011

Article 1

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Article 1

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Orléans " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

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Abrogé30 octobre 2026

Créé le 29 octobre 2011 · Abrogé le 30 octobre 2026

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Homologation du cahier des charges de l'AOC Orléans

Résumé. Le décret homologue le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée 'Orléans' et précise où le consulter.

Le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Orléans " est homologué.
Il est publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire et peut être consulté à l'adresse suivante : http://agriculture.gouv.fr/bulletin-officiel.

Historique des versions

En vigueur du samedi 29 octobre 2011 au jeudi 29 octobre 2026

Source : Légifrance