Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des règles d'agrément en biologie médicale
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Réorganisation des instances dirigeantes
- Décret n°89-697 du 1 septembre 1989Art. 3
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement d'autorité présidant la commission des stages
- Décret n°89-697 du 1 septembre 1989Art. 4
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des durées de nomination et mise à jour des titres
- Décret n°89-697 du 1 septembre 1989Art. 6
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Modification des attributions du directeur général et du recteur
- Décret n°89-697 du 1 septembre 1989Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Changement d'autorité compétente pour les agréments en biologie médicale
- Décret n°89-697 du 1 septembre 1989Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Réorganisation des instances dirigeantes
- Décret n°89-697 du 1 septembre 1989Art. 3