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Modification de la formation des conservateurs territoriaux de bibliothèques
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Simplification des modalités d'organisation de la formation
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993Art. 1
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Simplification des mentions relatives aux formations
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993Art. 2
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Décret n°93-160 du 29 janvier 1993Art. 7 : Décret sur la formation des stagiaires dans la fonction publique territoriale
→ Version 2
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993Art. 5, Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Simplification des références réglementairesDécret n°93-160 du 29 janvier 1993Art. 3 : Formation des conservateurs de bibliothèques
→ Version 3 : Simplification et recentrage de la formation des conservateursDécret n°93-160 du 29 janvier 1993Art. 9 : Certificat d'aptitude à l'issue de la formation
→ Version 3 : Modification des modalités de délivrance du certificat d'aptitude
- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993Art. 1-1, Art. 3, Art. 9