Décret n°2009-73 du 20 janvier 2009

Article 4

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Article 4

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993

Art. 1

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993

Art. 2

A abrogé les dispositions suivantes :

- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993

Art. 5, Art. 7

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993

Art. 1-1, Art. 3, Art. 9

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Modification de la formation des conservateurs territoriaux de bibliothèques

Résumé. Le décret modifie la formation des conservateurs de bibliothèques en supprimant des articles et en simplifiant les règles.

A modifié les dispositions suivantes :

- Décret n°93-160 du 29 janvier 1993

A modifié les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

A abrogé les dispositions suivantes :

A modifié les dispositions suivantes :

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