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Modification de la formation des conservateurs territoriaux du patrimoine
A modifié les dispositions suivantes :
- Décret n°93-155 du 29 janvier 1993
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Modification de l'organisation de la formation
- Décret n°93-155 du 29 janvier 1993Art. 1
A abrogé les dispositions suivantes :
→ Version 2Décret n°93-155 du 29 janvier 1993Art. 7 : Obligation d'information pour la formation des stagiaires territoriaux
→ Version 2
- Décret n°93-155 du 29 janvier 1993Art. 5, Art. 7
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 3 : Simplification de la communication des formations
- Décret n°93-155 du 29 janvier 1993Art. 2
A modifié les dispositions suivantes :
→ Version 2 : Simplification des références réglementairesDécret n°93-155 du 29 janvier 1993Art. 3 : Formation des conservateurs du patrimoine
→ Version 3 : Simplification de la formulation sur les objectifs de la scolaritéDécret n°93-155 du 29 janvier 1993Art. 9 : Certificat d'aptitude à la fin de la formation
→ Version 3 : Modification des modalités d'obtention du certificat d'aptitude
- Décret n°93-155 du 29 janvier 1993Art. 1-1, Art. 3, Art. 9